OE: Pour les appareils à moteur électrique
Le projet de directive: Plastique
OE: Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour la fabrication de produits de base.
Le projet de directive: Plastique
OE: 111425-00-C
Matériel: Plastique
OE: 1524886-00-F, sous réserve de l'accord de la Commission
Matériel: Plastique
OE: Le numéro 1088444-00-C
Matériel: Plastique
OE: Les données sont fournies par les autorités compétentes.
Matériel: Fer et alliage
OE: Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à l'approbation de la Commission.
Le cas échéant: Plastique
OE: Le numéro 1088447-00-A
Matériel: Plastique
OE: Le numéro 1044234-00-A
Matériel: Plastique
OE: 1104200-SC-A: Les produits de base
Matériel: Plastique
OE: 1108148-SC-A: Les produits de base sont les suivants:
Matériel: Plastique
OE: Le numéro 1086315-00-F
Matériel: Plastique
OE: Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes:
Matériel: D'autres matériaux
OE: Pour les produits de l'industrie de la construction
Matériel: Plastique
OE: Le code de conduite est le code HGGJDZ-M3-RH
Matériel: Fer et alliage
OE: Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.
Matériel: Fer et alliage
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